Avis importants
Calendrier municipal
Actualités
Le terrain de l’ancienne scierie Dufour sera réhabilité
Le conseil municipal est fier d'annoncer le début des travaux de réhabilitation du terrain de l’ancienne scierie Dufour situé à l’entrée principale de la Municipalité, près du viaduc de la route 117. Commençant au cours des prochains jours, les travaux s’échelonneront...
Confinement du 9 janvier au 8 février : ouvertures / fermetures
Le confinement qui a pris effet le 9 janvier a un impact sur certains services municipaux. Voici une liste des ouvertures et des fermetures occasionnées : HÔTEL DE VILLE : Les services de la Municipalité sont tous rouverts depuis le 5 janvier, mais l'accès à l'hôtel...
Mot du maire : le confinement du 9 janvier
Zone orange, zone rouge, confinement, couvre-feu ... avec chaque nouvelle consigne viennent de nouvelles restrictions. Elles ne sont pas agréables, mais s'y conformer n'est pas un choix personnel, c'est une obligation légale! Sachez que votre Municipalité mettra tout...
Programmation hiver 2021 annulée – inscriptions interrompues
LE CONFINEMENT INTERROMPT BRUTALEMENT LES INSCRIPTIONS! En raison de la situation actuelle et du confinement à venir, le service des Sports, loisirs, culture et vie communautaire se voit dans l'obligation d'annuler l'ensemble des cours et ateliers inclus dans le...
Adoption du budget 2021 – séance du conseil
Le 15 décembre dernier, le conseil municipal a dû tenir ses deux séances spéciales sans la présence du publique, en raison du passage de la MRC des Laurentides en zone rouge. Les deux séances enregistrées via la plateforme Zoom sont donc disponibles sur le chaîne...
Règlements
TOUS LES RÈGLEMENTS MUNICIPAUX
L’adoption de règlements s’avère nécessaire au bon fonctionnement d’une collectivité. C’est pourquoi la municipalité de Saint-Faustin-Lac-Carré a mis de l’avant des règlements concernant les diverses compétences qui lui sont attribuées. Le respect de ces règlements permettra à toute la population faustilacoise de jouir d’une meilleure qualité de vie.
Règlements généraux
Les règlements publiés par la Municipalité sont des compilations administratives conçues pour en faciliter la lecture. La Municipalité ne garantit pas qu’ils sont à jour et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Seuls les règlements originaux peuvent faire preuve de leur contenu. Des copies officielles peuvent être obtenues du service du greffe de la Municipalité.
- Avis publics – modalités de publication : Règlement 265-2018
- Barrage du lac Colibri – Réserve financière : Règlement 238-2015
- Barrage du lac Colibri – Travaux de réhabilitation : Règlement 264-2018
- Bibliothèque – normes d’utilisation : Règlement 35-2-2011
- Brûlage : Règlement 276-2019
- CCC – Comité consultatif sur la culture : Règlement 93-2001
- CCE – Comité consultatif sur l’environnement : Règlement 191-2011
- CCSL – Comité consultatif sur le sports et les loisirs : Règlement 121-2003
- CCU – Comité consultatif d’urbanisme : Règlement 114-2002
- Chemin Desjardins – entretien et tarification : Règlement 228-2014
- Chiens : Règlement 237-2015
- Code d’éthique membres du conseil : Règlement 259-2018
- Code d’éthique employés municipaux : Règlement 213-2012
- Compteurs d’eau – installation pour certains immeubles : Règlement 132-1-2007
- Construction des rues et leur cession : Règlement 245-2016
- Annexe A – section typique rue
- Annexe B – section typique ponceaux
- Contrôle et suivi budgétaires : Règlement 160-2007
- Détection incendie : Règlement 156-2007
- Droit de mutation sur immeubles de plus de 500 000 $ : Règlement 257-2017
- Emprunt – Construction réservoir d’eau potable au Mont Blanc : Règlement 249-2016
- Emprunt – Restauration et entretien de la Maison des Arts et de la Gare : Règlement 262-2018
- Emprunt – Construction des ateliers municipaux : Règlement 272-2019
- Emprunt – Travaux réseau routier : Règlement 279-2019
- Emprunt – Réfection rue de la Pisciculture : Règlement 273-2019
- Emprunt – Réhabilitation terrain rue Principale : Règlement 280-2020
- Entrées d’eau et d’égout – Raccordement : Règlement 240-2015
- Fonds réservé à l’entretien des voies publiques : Règlement 173-2008
- Gestion contractuelle : Règlement 271-2019
- Matières résiduelles – Collecte et transport : Règlement 281-2020
- Numérotage des immeubles : Règlement 177-2009
- Nuisances : Règlement 223-2013 (règlement RM 450)
- Occupation du domaine public : Règlement 274-2019
- Pesticides et fertilisants : Règlement 90-2-2006
- Programme d’aide financière pour la rénovation du secteur Lac-Carré : Règlement 232-2014
- Régie interne séance du conseil : Règlement 96-2001
- Rejets dans les réseaux d’égouts : Règlement 30-97
- Réserve financière réseau d’égout : Règlement 205-2012
- Réserve financière réseau d’aqueduc : Règlement 204-2012
- Réservoirs sanitaires – Contrôle et fréquence de vidange : Règlement 89-2001
- Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics : Règlement 225-2013 (règlement RM 460)
- Stationnement et circulation : Règlement 224-2013 (règlement RM399)
- Systèmes d’alarme : Règlement 222-2013 (règlement RM 110)
- Tarifs municipaux 2020 : Règlement 277-2019
- Tarifs municipaux 2021 : Règlement 282-2020
- Taxes 2020 : Règlement 278-2019
- Traitement des élus : Règlement 270-2019
- Utilisation extérieure de l’eau : Règlement 164-2008
Règlements généraux en cours d'adoption
Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.
Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.
Règlements d’urbanisme
Règlements d’urbanisme en cours d'adoption
Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.
Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.
- Projet de règlement numéro 194-55-2020 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin de modifier le plan de zonage et d’ajouter une nouvelle zone au détriment de la zone Fc-514 et d’y ajouter l’usage résidence de tourisme
- Projet de règlement numéro 194-53.1-2020 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin de modifier le plan de zonage et certains usages afin de permettre l’établissement d’un projet résidentiel et récréotouristique à proximité du Mont Blanc
- Projet de règlement numéro 194-53.2-2020 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin de modifier le plan de zonage et certains usages afin de permettre l’établissement d’un projet résidentiel et récréotouristique à proximité du Mont Blanc
