Avis importants
Calendrier municipal
Actualités
Distribution de compost et d’arbres
La distribution de compost et d'arbres se tiendra le 15 mai 2021 à partir de 8h30 sur le terrain du garage situé au 96 rue Saint-André. Cette année, pour faciliter la distribution, les arbres et le compost seront donnés en même temps et au même endroit. Apportez vos...
Fermeture du site de l’ancienne pisciculture de Saint-Faustin-Lac-Carré pour la durée des travaux
À la suite de l’annonce du début de la construction du Sentier des cimes, de travaux de rénovation des bâtiments et d’aménagement du site, la MRC des Laurentides et la Municipalité de Saint-Faustin-Lac-Carré souhaitent informer les citoyens et les utilisateurs que le...
Une première en Amérique du Nord! Sentier des cîmes à l’ancienne pisciculture
De bonnes nouvelles pour les Laurentides et pour la Municipalité de Saint-Faustin-Lac-Carré! Après une pause liée à la pandémie, la construction de la première tour du Sentier des cimes à voir le jour en Amérique du Nord reprend sur le site de l’ancienne pisciculture...
Des résumés des séances du conseil municipal maintenant disponibles!
Afin de rendre l'information plus accessible pour les citoyens de la municipalité, un résumé des séances du conseil sera dorénavant disponible sur notre site Web au https://sflc.ca/publications/. Appelé Les échos du conseil, ce document vous présentera, en bref, les...
La phase 1 des travaux sur la rue de la Pisciculture maintenant terminée
La première phase du projet de réfection de la rue de la Pisiculture est maintenant terminée. Deux ponceaux majeurs ont été remplacés lors de ces travaux. La phase 2 du projet devrait commencer à la mi-mai. D'autres détails suivront. Merci de votre habituelle...
Règlements
TOUS LES RÈGLEMENTS MUNICIPAUX
L’adoption de règlements s’avère nécessaire au bon fonctionnement d’une collectivité. C’est pourquoi la municipalité de Saint-Faustin-Lac-Carré a mis de l’avant des règlements concernant les diverses compétences qui lui sont attribuées. Le respect de ces règlements permettra à toute la population faustilacoise de jouir d’une meilleure qualité de vie.
Règlements généraux
Les règlements publiés par la Municipalité sont des compilations administratives conçues pour en faciliter la lecture. La Municipalité ne garantit pas qu’ils sont à jour et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Seuls les règlements originaux peuvent faire preuve de leur contenu. Des copies officielles peuvent être obtenues du service du greffe de la Municipalité.
- Avis publics – modalités de publication : Règlement 265-2018
- Barrage du lac Colibri – Réserve financière : Règlement 238-2015
- Barrage du lac Colibri – Travaux de réhabilitation : Règlement 264-2018
- Bibliothèque – normes d’utilisation : Règlement 35-2-2011
- Brûlage : Règlement 276-2019
- CCC – Comité consultatif sur la culture : Règlement 93-2001
- CCE – Comité consultatif sur l’environnement : Règlement 191-2011
- CCSL – Comité consultatif sur le sports et les loisirs : Règlement 121-2003
- CCU – Comité consultatif d’urbanisme : Règlement 114-2002
- Chemin Desjardins – entretien et tarification : Règlement 228-2014
- Chiens : Règlement 237-2015
- Code d’éthique membres du conseil : Règlement 259-2018
- Code d’éthique employés municipaux : Règlement 213-2012
- Compteurs d’eau – installation pour certains immeubles : Règlement 132-1-2007
- Construction des rues et leur cession : Règlement 245-2016
- Annexe A – section typique rue
- Annexe B – section typique ponceaux
- Contrôle et suivi budgétaires : Règlement 160-2007
- Détection incendie : Règlement 156-2007
- Droit de mutation sur immeubles de plus de 500 000 $ : Règlement 257-2017
- Emprunt – Construction réservoir d’eau potable au Mont Blanc : Règlement 249-2016
- Emprunt – Restauration et entretien de la Maison des Arts et de la Gare : Règlement 262-2018
- Emprunt – Construction des ateliers municipaux : Règlement 272-2019
- Emprunt – Travaux réseau routier : Règlement 279-2019
- Emprunt – Réfection rue de la Pisciculture : Règlement 273-2019
- Emprunt – Réhabilitation terrain rue Principale : Règlement 280-2020
- Entrées d’eau et d’égout – Raccordement : Règlement 240-2015
- Fonds réservé à l’entretien des voies publiques : Règlement 173-2008
- Gestion contractuelle : Règlement 271-2019
- Matières résiduelles – Collecte et transport : Règlement 281-2020
- Numérotage des immeubles : Règlement 177-2009
- Nuisances : Règlement 223-2013 (règlement RM 450)
- Occupation du domaine public : Règlement 274-2019
- Pesticides et fertilisants : Règlement 90-2-2006
- Programme d’aide financière pour la rénovation du secteur Lac-Carré : Règlement 232-2014
- Régie interne séance du conseil : Règlement 96-2001
- Rejets dans les réseaux d’égouts : Règlement 30-97
- Réserve financière réseau d’égout : Règlement 205-2012
- Réserve financière réseau d’aqueduc : Règlement 204-2012
- Réservoirs sanitaires – Contrôle et fréquence de vidange : Règlement 89-2001
- Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics : Règlement 225-2013 (règlement RM 460)
- Stationnement et circulation : Règlement 224-2013 (règlement RM399)
- Systèmes d’alarme : Règlement 222-2013 (règlement RM 110)
- Tarifs municipaux 2021 : Règlement 282-2020
- Taxes 2021 : Règlement 283-2020
- Taxes 2020 : Règlement 278-2019
- Traitement des élus : Règlement 270-2019
- Utilisation extérieure de l’eau : Règlement 164-2008
Règlements généraux en cours d'adoption
Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.
Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.
Règlements d’urbanisme
Règlements d’urbanisme en cours d'adoption
Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.
Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.
- Projet de règlement numéro 194-58-2021 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin de modifier le plan de zonage et d’ajouter deux nouvelles zones commerciales artérielles au détriment de la zone Ha-744 et retirer certains usages de la zone I-745
- Projet de règlement numéro 194-59-2021 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin de modifier le plan de zonage et d’ajouter une nouvelle zone résidentielle au détriment d’une partie de la zone Ha-768
- Projet de règlement numéro 197-5-2021 amendant le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 197-2011 afin d’encadrer les maisons en rangée dans la zone Hb-802
- Projet de règlement numéro 194-57-2021 amendant le règlement de zonage afin de modifier certaines dispositions relatives aux projets intégrés d’habitation
- Projet de règlement numéro 194-53.1-2020 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin de modifier le plan de zonage et certains usages afin de permettre l’établissement d’un projet résidentiel et récréotouristique à proximité du Mont Blanc
- Projet de règlement numéro 194-53.2-2020 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin de modifier le plan de zonage et certains usages afin de permettre l’établissement d’un projet résidentiel et récréotouristique à proximité du Mont Blanc
