Avis importants
Calendrier municipal
Actualités
Distribution de compost, quelle réussite!
La Municipalité a tenu sa distribution de compost gratuit le samedi 23 mai dernier pour le plus grand bonheur des nombreux jardiniers, qui ont été très nombreux à se procurer ce véritable " or brun " du potager. Merci aux citoyens pour votre contribution à ce beau...
Mot du maire du 22 mai
Juste à temps pour la saison des BBQ... Les rassemblements de 10 personnes et moins, finalement permis! Si vous êtes comme moi, vous avez sûrement accueilli cette nouvelle avec un grand soulagement. C'est donc à compter d'aujourd'hui, le 22 mai, qu'il est possible de...
Licences de chien – fonctionnement modifié
La vente de médailles de chien bat son plein et la personne responsable du contrôle canin, Karyn Bourbonnais, procède actuellement à la vente des licences. Afin de respecter les consignes sanitaires en vigueur, notamment les mesures de distanciation sociale, elle vous...
Mot du maire du 15 mai
Un déconfinement partiel et graduel La chaleur du mois de mai arrive et nous serons encore plus nombreux à sortir, surtout dans le contexte d’un déconfinement graduel et d’un retour en classe pour les enfants du primaire. J’aimerais simplement vous rappeler de...
Mot du maire du 8 mai
Réouverture de la région des Laurentides, toutefois le tourisme demeure sur pause! Je sais que l'annonce de la réouverture de plusieurs régions, dont la région des Laurentides, depuis le 4 mai dernier, a généré beaucoup de réactions, certaines de soulagement et...
Règlements
TOUS LES RÈGLEMENTS MUNICIPAUX
L’adoption de règlements s’avère nécessaire au bon fonctionnement d’une collectivité. C’est pourquoi la municipalité de Saint-Faustin-Lac-Carré a mis de l’avant des règlements concernant les diverses compétences qui lui sont attribuées. Le respect de ces règlements permettra à toute la population faustilacoise de jouir d’une meilleure qualité de vie.
Règlements généraux
Les règlements publiés par la Municipalité sont des compilations administratives conçues pour en faciliter la lecture. La Municipalité ne garantit pas qu’ils sont à jour et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Seuls les règlements originaux peuvent faire preuve de leur contenu. Des copies officielles peuvent être obtenues du service du greffe de la Municipalité.
- Avis publics – modalités de publication : Règlement 265-2018
- Barrage du lac Colibri – Réserve financière : Règlement 238-2015
- Barrage du lac Colibri – Travaux de réhabilitation : Règlement 264-2018
- Bibliothèque – normes d’utilisation : Règlement 35-2-2011
- Brûlage : Règlement 276-2019
- CCC – Comité consultatif sur la culture : Règlement 93-2001
- CCE – Comité consultatif sur l’environnement : Règlement 191-2011
- CCSL – Comité consultatif sur le sports et les loisirs : Règlement 121-2003
- CCU – Comité consultatif d’urbanisme : Règlement 114-2002
- Chemin Desjardins – entretien et tarification : Règlement 228-2014
- Chiens : Règlement 237-2015
- Code d’éthique membres du conseil : Règlement 259-2018
- Code d’éthique employés municipaux : Règlement 213-2012
- Compteurs d’eau – installation pour certains immeubles : Règlement 132-1-2007
- Construction des rues et leur cession : Règlement 245-2016
- Annexe A – section typique rue
- Annexe B – section typique ponceaux
- Contrôle et suivi budgétaires : Règlement 160-2007
- Détection incendie : Règlement 156-2007
- Droit de mutation sur immeubles de plus de 500 000 $ : Règlement 257-2017
- Emprunt – Construction réservoir d’eau potable au Mont Blanc : Règlement 249-2016
- Emprunt – Restauration et entretien de la Maison des Arts et de la Gare : Règlement 262-2018
- Emprunt – Construction des ateliers municipaux : Règlement 272-2019
- Emprunt – Travaux réseau routier : Règlement 279-2019
- Entrées d’eau et d’égout – Raccordement : Règlement 240-2015
- Fonds réservé à l’entretien des voies publiques : Règlement 173-2008
- Gestion contractuelle : Règlement 271-2019
- Matières résiduelles – Collecte et transport : Règlement 263-2018
- Numérotage des immeubles : Règlement 177-2009
- Nuisances : Règlement 223-2013 (règlement RM 450)
- Occupation du domaine public : Règlement 274-2019
- Pesticides et fertilisants : Règlement 90-2-2006
- Programme d’aide financière pour la rénovation du secteur Lac-Carré : Règlement 232-2014
- Régie interne séance du conseil : Règlement 96-2001
- Réserve financière réseau d’égout : Règlement 205-2012
- Réserve financière réseau d’aqueduc : Règlement 204-2012
- Réservoirs sanitaires – Contrôle et fréquence de vidange : Règlement 89-2001
- Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics : Règlement 225-2013 (règlement RM 460)
- Stationnement et circulation : Règlement 224-2013 (règlement RM399)
- Systèmes d’alarme : Règlement 222-2013 (règlement RM 110)
- Tarifs municipaux 2020 : Règlement 277-2019
- Taxes 2020 : Règlement 278-2019
- Traitement des élus : Règlement 270-2019
- Utilisation extérieure de l’eau : Règlement 164-2008
Règlements généraux en cours d'adoption
Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.
Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlement, veuillez contacter le service du greffe municipal.
Règlements d’urbanisme
Règlements d’urbanisme en cours d'adoption
Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.
Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.
- Projet de règlement numéro 194-52-2020 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin de modifier le plan de zonage et à ajouter une nouvelle zone au détriment de la zone Ca-752
- Projet de règlement numéro 197-4-2020 amendant le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 197-2011 afin d’encadrer les projets d’habitation multifamiliale, collective et les projets institutionnels et communautaires relatifs à l’hébergement
- Projet de règlement numéro 194-53-2020 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin de modifier le plan de zonage et certains usages afin de permettre l’établissement d’un projet résidentiel et récréotouristique à proximité du Mont Blanc
- Projet de règlement numéro 141-3-2020 amendant le règlement numéro 141-2006 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble afin de rendre admissibles les projets additionnels à l’habitation
