Avis importants
Calendrier municipal
Actualités
Échantillonnage des lacs au mois d’août
Cette semaine et la semaine prochaine différents échantillonnages de lacs seront effectués tels que prévus au Programme de protection des lacs. Les employés municipaux effectueront, entre autres, des études d’eutrophisation aux lacs Carré, Renversi, du Cordon, Larin,...
Persévérance scolaire – Inscriptions ouvertes!
L'année 2020 aura certainement offert aux étudiants de l'école secondaire, une étrange fin d'année scolaire. Pour les finissants, il s'agissait d'une bien triste façon de clore cette étape de leur parcours scolaire. Malgré la situation, ceux-ci ont tout de même...
Séances du conseil – Le public de nouveau admis
À moins de directives contraires émises par la Santé publique, la prochaine séance ordinaire du conseil prévue le 4 août 2020 à 19 h 30 se tiendra à la SALLE BELLEVUE (64 rue de la Culture), en présence du public. Les mesures suivantes seront mises en place :...
Masques et bâtiments municipaux
À la suite de l’annonce du gouvernement du Québec, le port du masque ou du couvre-visage est maintenant obligatoire dans tous les lieux qui accueillent le public, pour les personnes de 12 ans et plus. Ainsi, seuls les visiteurs qui porteront adéquatement un masque ou...
Séance spéciale du conseil du 23 juillet – DIFFUSION
Le conseil municipal a tenu une séance spéciale le jeudi 23 juillet 2020, à 18 h 45 heures. En plus de quelques procédures en urbanisme, le conseil municipal a adopté une résolution fixant le lieu de la prochaine séance ordinaire prévue le 4 août à 19 h 30 à la SALLE...
Règlements
TOUS LES RÈGLEMENTS MUNICIPAUX
L’adoption de règlements s’avère nécessaire au bon fonctionnement d’une collectivité. C’est pourquoi la municipalité de Saint-Faustin-Lac-Carré a mis de l’avant des règlements concernant les diverses compétences qui lui sont attribuées. Le respect de ces règlements permettra à toute la population faustilacoise de jouir d’une meilleure qualité de vie.
Règlements généraux
Les règlements publiés par la Municipalité sont des compilations administratives conçues pour en faciliter la lecture. La Municipalité ne garantit pas qu’ils sont à jour et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Seuls les règlements originaux peuvent faire preuve de leur contenu. Des copies officielles peuvent être obtenues du service du greffe de la Municipalité.
- Avis publics – modalités de publication : Règlement 265-2018
- Barrage du lac Colibri – Réserve financière : Règlement 238-2015
- Barrage du lac Colibri – Travaux de réhabilitation : Règlement 264-2018
- Bibliothèque – normes d’utilisation : Règlement 35-2-2011
- Brûlage : Règlement 276-2019
- CCC – Comité consultatif sur la culture : Règlement 93-2001
- CCE – Comité consultatif sur l’environnement : Règlement 191-2011
- CCSL – Comité consultatif sur le sports et les loisirs : Règlement 121-2003
- CCU – Comité consultatif d’urbanisme : Règlement 114-2002
- Chemin Desjardins – entretien et tarification : Règlement 228-2014
- Chiens : Règlement 237-2015
- Code d’éthique membres du conseil : Règlement 259-2018
- Code d’éthique employés municipaux : Règlement 213-2012
- Compteurs d’eau – installation pour certains immeubles : Règlement 132-1-2007
- Construction des rues et leur cession : Règlement 245-2016
- Annexe A – section typique rue
- Annexe B – section typique ponceaux
- Contrôle et suivi budgétaires : Règlement 160-2007
- Détection incendie : Règlement 156-2007
- Droit de mutation sur immeubles de plus de 500 000 $ : Règlement 257-2017
- Emprunt – Construction réservoir d’eau potable au Mont Blanc : Règlement 249-2016
- Emprunt – Restauration et entretien de la Maison des Arts et de la Gare : Règlement 262-2018
- Emprunt – Construction des ateliers municipaux : Règlement 272-2019
- Emprunt – Travaux réseau routier : Règlement 279-2019
- Entrées d’eau et d’égout – Raccordement : Règlement 240-2015
- Fonds réservé à l’entretien des voies publiques : Règlement 173-2008
- Gestion contractuelle : Règlement 271-2019
- Matières résiduelles – Collecte et transport : Règlement 281-2020
- Numérotage des immeubles : Règlement 177-2009
- Nuisances : Règlement 223-2013 (règlement RM 450)
- Occupation du domaine public : Règlement 274-2019
- Pesticides et fertilisants : Règlement 90-2-2006
- Programme d’aide financière pour la rénovation du secteur Lac-Carré : Règlement 232-2014
- Régie interne séance du conseil : Règlement 96-2001
- Réserve financière réseau d’égout : Règlement 205-2012
- Réserve financière réseau d’aqueduc : Règlement 204-2012
- Réservoirs sanitaires – Contrôle et fréquence de vidange : Règlement 89-2001
- Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics : Règlement 225-2013 (règlement RM 460)
- Stationnement et circulation : Règlement 224-2013 (règlement RM399)
- Systèmes d’alarme : Règlement 222-2013 (règlement RM 110)
- Tarifs municipaux 2020 : Règlement 277-2019
- Taxes 2020 : Règlement 278-2019
- Traitement des élus : Règlement 270-2019
- Utilisation extérieure de l’eau : Règlement 164-2008
Règlements généraux en cours d'adoption
Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.
Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.
- projet de règlement 273-1-2020 décrétant des travaux de réfection de la rue de la Pisciculture et autorisant un emprunt
- projet de règlement 281-2020 concernant la collecte et le transports des matières résiduelles
- projet de règlement 280-2020 décrétant des travaux de réhabilitation d’un terrain situé sur la rue Principale et autorisant un emprunt
Règlements d’urbanisme
Règlements d’urbanisme en cours d'adoption
Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.
Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.
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- Projet de règlement 246-1-2020 amendant le règlement sur les ententes relatives aux travaux municipaux et d’infrastructures numéro 246-2016 afin de fixer les frais d’analyse de dossier et de modifier les dispositions relatives aux garanties financières
- Projet de règlement 201-7-2020 amendant le règlement sur les usages conditionnels numéro 201-2012 afin d’autoriser à certaines conditions les classes d’usages (c9) et (i2) dans la zone Ca-724
- Projet de règlement 194-54-2020 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 par le retrait de certains usages dans la zone Ca-724
- Projet de règlement 194-50-2020 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 visant à modifier le plan de zonage dans le secteur de la rue du Sommet en créant la ozne I-763 et en redressant la ligne séparant les zones I-758 et I-764
- Projet de règlement numéro 194-52-2020 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin de modifier le plan de zonage et à ajouter une nouvelle zone au détriment de la zone Ca-752
- Projet de règlement numéro 197-4-2020 amendant le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 197-2011 afin d’encadrer les projets d’habitation multifamiliale, collective et les projets institutionnels et communautaires relatifs à l’hébergement
- Projet de règlement numéro 194-53-2020 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin de modifier le plan de zonage et certains usages afin de permettre l’établissement d’un projet résidentiel et récréotouristique à proximité du Mont Blanc
- Projet de règlement numéro 141-3-2020 amendant le règlement numéro 141-2006 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble afin de rendre admissibles les projets additionnels à l’habitation
